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CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT
CARCEPT, Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport (Organisme régi par l'Article L4 du Code de la Sécurité Sociale)

Numéro de dépôt :
1605629
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000
CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT de CARCEPT

Présentation de la marque CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT

Déposée le 4 janvier 1990 par CARCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARCEPT, Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport (Organisme régi par l'Article L4 du Code de la Sécurité Sociale), domicilié(e) 1 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Viviane MASSON - France.

La marque CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARCEPT CAISSE AUTONOME DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES ET DE PREVOYANCE DU TRANSPORT est expirée depuis le 4 janvier 2000.

CARCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CARCEPT , LONGEVITE , LA CLE DE CONTACT CARCEPT , C


CARCEPT, Caisse Autonome de Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport (Organisme régi par l'Article L4 du Code de la Sécurité Sociale) - 1 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France


Madame Viviane MASSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

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